Nouveau retour sur Katyn à Nuremberg

J’ai plusieurs fois traité du procès de Nuremberg et, en particulier, de « Katyn à Nuremberg ». Encore assez récemment, le 20 avril 2012, j’ai publié un article intitulé « Retour sur Katyn à Nuremberg ».

Mais on me signale qu’un internaute, dont l’identité ne m’est pas révélée, a manifesté son désaccord. Voici son message :

Il me semble que monsieur Faurisson n’ait pas bien étudié le procès de Nuremberg, notamment en ce qui concerne Katyn. Que Katyn figure dans l’acte d’accusation au titre du chef d’accusation "Crimes de guerre" n’est nullement contestable. Les allies occidentaux ont cédé au chantage des Soviétiques et ce n’est pas à leur honneur. Pour autant, monsieur Faurisson semble oublier que les articles 19 et 21 ne disent pas ce qu’il veut leur faire dire. L’article 19 vise surtout à assouplir les conditions d’administration de la preuve par rapport aux règles très strictes en la matière de la procédure anglo-saxonne. Il rejoint en fait les règles de la procédure pénale française sans attenter aux droits de la défense. C’est ainsi que, lorsque l’accusation produisit des « affidavit », les avocats des accusés purent exiger la comparution des signataires de ces mêmes « affidavit ». En ce qui concerne l’article 21 du statut du tribunal, l’interprétation de monsieur Faurisson rejoint celle des Soviétiques, mais non celle des autres membres du tribunal. Du reste, dans la version en anglais du statut, il est dit que, concernant les rapports officiels des gouvernements alliés, le tribunal « will take judicial notice », ce qui signifie qu’il les considèrera comme recevables, sans préjuger de leur valeur probatoire. Cette disposition ne devait nullement aller à l’encontre des droits de la défense. On le vérifiera précisément à propos de Katyn où la défense [a] pu imposer l’audition de ses témoins et soumettre les témoins soviétiques à un contre interrogatoire serré, en dépit de l’opposition virulente du procureur soviétique Rudenko et de celle du général Nikitchenko, juge soviétique. C’est après cet épisode que l’on commença à évoquer la responsabilité soviétique dans le massacre de Katyn. Tout ceci est vérifiable et de larges extraits des témoignages figurent dans l’ouvrage de Jean-Marc Varaut sur le procès.

Cet internaute se trompe du tout au tout et certaines de ses erreurs sont graves. Il a mal lu mon article du 20 avril 2012 intitulé « Retour sur Katyn à Nuremberg » et il s’est dispensé de lire mon étude du 1^er août 1990 intitulée « Katyn à Nuremberg », à laquelle j’avais pris soin de renvoyer le lecteur, triple référence à l’appui.

Il n’est pas allé au texte même des honteux articles 19 et 21 du statut du Tribunal militaire international de Nuremberg (1945-1946) et il n’a pas étudié l’emploi que, dans la pratique, les juges et les procureurs ont fait de ces mêmes articles. Au lieu d’aller à la source, il s’est contenté de la lecture d’un (bien mauvais) livre sur le procès de Nuremberg.

Je lui conseille d’aller, en un premier temps, à l’original anglais des articles 19 et 21 (IMT) (http://avalon.law.yale.edu/imt/imtconst.asp#art1), puis aux traductions, très éclairantes, qu’il trouvera dans les versions française (TMI) et allemande (IMG). Il mesurera alors le cynisme avec lequel les vainqueurs ont déclaré 1) « Le Tribunal ne sera pas lié par les règles techniques relatives à l’administration des preuves » (ce qui est terriblement inquiétant) et 2) « Le Tribunal n’exigera pas que soit rapportée la preuve de faits de notoriété publique, mais les tiendra pour acquis » (ce qui n’est pas moins inquiétant). Les phrases explicatives qui suivent chacune de ces deux décisions confirment et accroissent les pires craintes. Dans le cas de l’article 19, on ajoute que le Tribunal « adoptera et appliquera une procédure expéditive et non formaliste et admettra tout moyen qu’il estimera avoir une valeur probante » ; ici une remarque : les traducteurs français ont traduit l’anglais « expeditious », qui signifie « expéditif », par « rapide ». Retenons que, de ce point de vue, le Tribunal ira vite en besogne et ne s’embarrassera pas trop des formes ; puis, au terme d’une procédure aussi désinvolte, ce même Tribunal déclarera : « Ceci est une preuve » ou « Cela n’est pas une preuve ». Dans le cas de l’article 21, on ajoute que le Tribunal « considérera également comme preuves authentiques les documents et rapports officiels des Gouvernements des Nations Unies, y compris ceux dressés par les Commissions établies dans divers pays alliés pour les enquêtes sur les crimes de guerre ainsi que les procès-verbaux des audiences et les décisions des tribunaux militaires ou autres de l’une quelconque des Nations Unies ». Faramineux ! Voilà donc un tribunal qui, les yeux fermés, sans examen du contenu, dira par exemple : « Ceci est le rapport officiel d’une Commission de vainqueur qui a enquêté sur un crime imputé au vaincu ; il est signé de ce vainqueur ; en conséquence, il a valeur de preuve authentique » ! C’est ainsi que le tribunal des « Nations Unies » va décider d’accorder valeur de preuve authentique à toutes sortes de documents communistes dont le rapport officiel URSS-54 de la Commission soviétique concluant que le crime de Katyn avait été perpétré par une unité de l’armée du vaincu. On est surpris de lire que, dans ce même article 21, on puisse parler de « faits de notoriété publique » sans préciser aux yeux de qui tel fait sera « de notoriété publique » et tel autre ne le sera pas. Comment cela se décidera-t-il ? Sur quel critère ? La réponse, dans la pratique, est que les juges prendront leur décision sans avoir à produire leurs raisons ; toujours dans la pratique, ils auront été « instruits » par le film atrocement mensonger qui a été projeté à l’ouverture du procès.

Autrement dit, le cas est prévu où les juges se dispenseront d’apporter une ou plusieurs  preuves. Et les juges de Nuremberg useront surabondamment d’une telle latitude. La liste est interminable des affirmations que ce tribunal se permettra sans apport de la moindre preuve. En particulier, il affirmera que le vaincu a suivi une politique d’extermination physique des juifs d’Europe mais aucune preuve ne sera fournie ! Il affirmera aussi que le vaincu, pour perpétrer ce crime, a usé d’armes de destruction massive appelées « chambres à gaz » ou, dans le cas de Treblinka (document PS-3311 à valeur de preuve authentique), de « chambres à vapeur » (steam chambers) sans fournir la moindre preuve telle qu’une expertise criminelle, ce qui est un comble pour un supposé crime de cette dimension. Il affirmera que le total des victimes juives du vaincu s’est élevé à six millions sans fournir, là encore, de preuve mais au prix d’une étonnante tricherie : il dira qu’Eichmann l’a dit alors que c’est Wilhelm Höttl qui, dans un affidavit (une déclaration écrite sous serment), a dit qu'Eichmann le lui avait dit, et cela dès août 1944 ! Höttl avait menti. Faisant valoir qu’une convocation de Höttl était aisée puisque, aussi bien, le personnage demeurait sur place (et collaborait activement avec l’accusation de peur d’être livré à la Hongrie communiste), les avocats de la défense avaient demandé sa comparution pour qu’il vienne s’expliquer ; le président du tribunal leur avait répondu qu’on verrait cela plus tard mais, plus tard, on n’a rien vu du tout ! Passez, muscade !

S’il est un point particulièrement inadmissible dans le message de l’internaute, c’est l’assurance qu’il nous donne au sujet des « affidavit » quand il ose écrire : « lorsque l’accusation produisit des “affidavit”, les avocats des accusés purent exiger la comparution des signataires de ces mêmes “affidavit” ». Les avocats ne pouvaient rien « exiger » de tel de la part du tribunal et surtout pas la comparution du signataire d’un affidavit. A lui seul, le cas de Höttl le prouve.

Notre internaute devrait revoir sa copie là où il traite de ce que signifie pour des magistrats, dans l’article 21 du statut, l’expression « to take judicial notice ». Cela signifie « prendre connaissance d’office » ou « admettre d’office ». Si un juge décide de « prendre connaissance d’office » de ce que « l’extermination physique des juifs » a eu lieu, l’accusé n’aura d’autre ressource que de se le tenir pour dit, de tenir le fait pour acquis, de considérer comme authentique le fait que, durant la Seconde guerre mondiale, le vaincu a suivi une telle politique d’extermination. En 1988, lors du deuxième procès intenté à Toronto contre le révisionniste Ernst Zündel, dont j’assistais l’avocat (Doug Christie), le juge Ron Thomas a décidé, à la demande du ministère public, de prendre connaissance d’office de la réalité de « l’Holocauste ». Il a déclaré : « L’Holocauste est le meurtre de masse et l’extermination de (ou des) juifs par le régime nazi durant la Seconde guerre mondiale, et il sera dit [par moi] au jury d’admettre cela d’office » (« The Holocaust is the mass murder and extermination of Jews by the Nazi regime during the Second World War, and the jury will be told to take judicial notice of that »). Je rappelle ici que seul le jury a le droit de se prononcer sur la culpabilité ou la non-culpabilité de la personne mise en cause ; au juge, ensuite, de fixer éventuellement la peine. Toute personne, à commencer par un avocat, qui s’aviserait de contester ou d’avoir l’air de contester ce qu’on lui demande d’admettre d’office et sans preuve serait passible des peines encourues pour « outrage à magistrat » (contempt of court).

Quel est l’insensé qui admettrait de comparaître devant un tribunal bafouant à ce point les principes les plus ordinaires de la justice ? Un vainqueur juge son vaincu ! Il rédige le statut de son propre tribunal. Il crée jusqu’à un nouveau droit provisoire et adapté aux nécessités du moment. Ce faisant il s’accorde les droits les plus exorbitants, à commencer par celui de se passer éventuellement de preuves. Il use, par ailleurs, de la pratique de la responsabilité collective et de la rétroactivité des lois. Il décrète qu’il n’y aura aucune possibilité d’appel. Il décide que la peine de mort prononcée contre ses prisonniers sera exécutée par pendaison et non par recours au feu du peloton d’exécution, etc. La liste des crimes commis contre le droit des gens par le Tribunal militaire international de Nuremberg est longue. Les plaidoiries, c’est un comble, ont été suivies par les réquisitoires alors qu’en justice normale les réquisitoires précèdent les plaidoiries. Les vaincus n’auront le droit, à la fin, qu’à une très brève déclaration. Ces plaidoiries se sont achevées le 25 juillet 1946. Le lendemain, prenait la parole le procureur général américain Robert H. Jackson, l’organisateur principal de cette mascarade judiciaire. Il déclarait alors (TMI, XIX, p. 414-416) : « En tant que Tribunal Militaire nous poursuivons l’effort de guerre des nations alliées » (This tribunal represents a continuation of the war efforts of the Allied Nations) » : une manière comme une autre de lancer à la face du vaincu : « Vae victis ! ». Il poursuit : « En tant que Tribunal International, nous ne sommes pas attachés aux raffinements positifs de procédure de nos systèmes constitutionnels ou juridiques respectifs, et nos règles n’introduiront pas de précédents dans le système interne ou la justice civile d’aucun pays ». Autrement dit : « Foin des raffinements ! Foin du droit positif ! Nous avons inventé ces règles pour notre propre usage, pour un temps limité, et celles-ci, après usage, n’iront pas entacher les systèmes judiciaires d’un pays quelconque ».

Bien entendu, le langage du vainqueur portera constamment la marque de la haute morale américaine telle que celle-ci s’illustrera plus tard dans toute une série de guerres ou d’expéditions punitives pour aboutir, par exemple, à la « justice » de Guantanamo. Je l’ai écrit et je le maintiens, ce procès d’un tribunal militaire international qui, en réalité, n’aura été ni un « tribunal », ni « militaire », ni « international » (mais strictement interallié et surtout américain) a été au XX^ème siècle le crime des crimes. En ce début du XXI^ème siècle il serait temps de s’en aviser.

17 septembre 2012

Nuovo ritorno su Katyn a Norimberga

Ho trattato parecchie volte del processo di Norimberga e, in particolare, di “Katyn a Norimberga”. Ancora abbastanza recentemente, il 20 aprile 2012, ho pubblicato un articolo intitolato “Ritorno su Katyn a Norimberga”.

Ma mi si segnala che un’internauta, la cui identità non mi è stata rivelata, ha manifestato il suo disaccordo. Ecco il suo messaggio:

Mi sembra che il signor Faurisson non abbia ben studiato il processo di Norimberga, particolarmente per quel che riguarda Katyn. Che Katyn figuri nell’atto d’accusa al titolo di capo d’accusa “Crimini di guerra” non si può affatto contestare. Gli alleati occidentali hanno ceduto al ricatto dei Sovietici e ciò non fa loro onore. Tuttavia, il signor Faurisson pare dimenticare che gli articoli 19 e 21 non dicono quel che vuol far dir loro. L’articolo 19 mira soprattutto a rendere più elastiche le condizioni d’amministrazione della prova rispetto alle regole più rigide della procedura anglo-sassone nel campo dell’amministrazione della prova. Infatti esso si adegua alle regole della procedura penale francese senza attentare ai diritti della difesa. È così che, quando l’accusa produsse  degli “affidavit”, gli avvocati degli accusati poterono esigere la comparizione dei firmatari di questi stessi “affidavit”. Per quel che concerne l’articolo 21 dello statuto del tribunale, l’interpretazione del signor Faurisson si adegua a quella dei Sovietici, ma non a quella degli altri membri del tribunale. Del resto, nella versione in inglese dello statuto, è detto che, riguardo i rapporti ufficiali dei governi alleati, il tribunale “will take judicial notice”, che significa che esso li considererà come ricevibili, senza pregiudicare il loro valore probatorio. Questa disposizione non doveva affatto andare contro i diritti della difesa. Lo si verificherà precisamente a proposito di Katyn dove la difesa ha potuto imporre l’audizione dei suoi testimoni e sottoporre i testimoni sovietici ad un controinterrogatorio serrato, a dispetto della virulenta opposizione del procuratore sovietico Rudenko e di quella del generale Nikicenko, giudice sovietico. È dopo questo episodio che si cominciò a evocare la responsabilità sovietica nel massacro di Katyn. Tutto questo è verificabile e lunghi estratti delle testimonianze figurano nell’opera di Jean-Marc Varaut sul processo.

Questo internauta si sbaglia in tutto e per tutto e certi suoi errori sono gravi. Egli ha letto male il mio articolo del 20 aprile 2012 intitolato “Ritorno su Katyn a Norimberga” e si è guardato bene dal leggere il mio studio del 1° agosto 1990 intitolato  “Katyn a Norimberga”, a cui mi ero premurato di rinviare il lettore, triplice riferimento all’appoggio.

Egli non è andato al testo stesso dei vergognosi articoli 19 e 21 dello statuto del Tribunale militare internazionale di Norimberga (1945-1946) e non ha studiato l’uso che, nella pratica, i giudici e i procuratori hanno fatto di questi stessi articoli. Invece di andare alla fonte, si è accontentato della lettura di un libro (di pessima qualità) sul processo di Norimberga.

Gli consiglio di rifarsi, in prima istanza, all’originale inglese degli articoli 19 e 21 (IMT) (http://avalon.law.yale.edu/imt/imtconst.asp#art1), successivamente alle traduzioni, molto illuminanti, che troverà nelle versioni francese (TMI) e tedesca (IMG). Egli allora valuterà il cinismo con il quale i vincitori hanno dichiarato 1) “Il Tribunale non sarà legato dalle regole tecniche relative all’amministrazione delle prove” (cosa che è terribilmente inquietante) e 2) “Il Tribunale non esigerà che sia addotta la prova di fatti di pubblica notorietà, ma li riterrà come acquisiti” (cosa che non è meno inquietante). Le frasi esplicative che seguono ciascuna di queste due decisioni confermano e accrescono i peggiori timori. Nel caso dell’articolo 19, si aggiunge che il Tribunale “adotterà ed applicherà una procedura speditiva e non formalistica e ammetterà ogni mezzo che stimerà avere un valore probante”; a questo proposito un’osservazione: i traduttori francesi hanno tradotto l’inglese “expeditious”, che significa “speditivo”, con “rapide” Riteniamo che, da questo punto di vista, il tribunale sbrigherà un bel po’ di lavoro e non si preoccuperà troppo della forma ; poi, al termine d’una procedura tanto disinvolta, questo stesso Tribunale dichiarerà: “Questa è una prova” oppure “Quella non è una prova”. Nel caso dell’articolo 21, si aggiunge che il Tribunale “considererà ugualmente come prove autentiche i documenti ed i rapporti ufficiali dei Governi delle Nazioni Unite, ivi compreso quelli compilati dalle Commissioni stabilite nei diversi paesi alleati per le inchieste sui crimini di guerra così come i processi verbali delle udienze e le decisioni dei tribunali militari o altri di una qualunque delle Nazioni Unite”. Stupefacente! Ecco dunque un tribunale che, ad occhi chiusi, senza esame del contenuto, dirà per esempio: “Questo è il rapporto ufficiale della Commissione di un vincitore che ha indagato su un crimine imputato al vinto; è firmato da questo vincitore ; di conseguenza, ha valore di prova autentica!” È così che il tribunale delle “Nazioni Unite” deciderà di riconoscere valore di autentica prova ad ogni sorta di documenti comunisti fra cui il rapporto ufficiale URSS-54 della Commissione sovietica che concludeva che il crimine di Katyn era stato perpetrato da un’unità dell’armata del vinto. Si rimane sorpresi di leggere che, in questo stesso articolo 21, si possa parlare di “fatti di pubblica notorietà” senza precisare agli occhi di chi tale fatto sarà di “pubblica notorietà” e tal altro non lo sarà. Come lo si deciderà questo? Su quale criterio? La risposta, sul piano pratico, è che i giudici prenderanno la loro decisione senza dover produrre le loro ragioni; ancora nella pratica, essi saranno stati “istruiti” dal film atrocemente menzognero che è stato proiettato all’apertura del processo.

In altre parole, è previsto il caso in cui i giudici potranno esimersi dall’apportare una o più prove. Ed i giudici di Norimberga useranno sovrabbondantemente d’una tale ampiezza. È interminabile la lista delle affermazioni che questo tribunale si permetterà senza apportare la minima prova. In particolare, esso affermerà che il vinto ha perseguito una politica di sterminio fisico degli ebrei d’Europa ma nessuna prova sarà fornita! Affermerà anche che il vinto, per perpetrare questo crimine, ha usato delle armi di distruzione di massa chiamate “camere a gas” o, nel caso di Treblinka (documento PS-3311 con valore di prova autentica), di “camere a vapore” (steam chambers) senza fornire la minima prova come una perizia criminale, ciò che è il colmo per un supposto crimine di questa dimensione. Affermerà che il totale delle vittime ebree del vinto è ammontato a sei milioni senza fornire, ancora una volta, una prova ma al prezzo di un stupefacente imbroglio: dirà che Adolf Eichmann lo ha detto mentre è Wilhelm Höttl che, in un affidavit (dichiarazione scritta sotto giuramento), ha detto che Eichmann glielo aveva detto, e ciò dall’agosto 1944! Höttl aveva mentito. Facendo valere che una convocazione di Höttl era agevole poiché, dopo tutto, il personaggio risiedeva sul posto (e collaborava attivamente con l’accusa per la paura di essere consegnato all’Ungheria comunista), gli avvocati della difesa avevano richiesto la sua comparizione perché egli si presentasse a dare una spiegazione; il presidente del tribunale aveva loro risposto che ciò si sarebbe esaminato più tardi, ma, più tardi, non si è visto assolutamente nulla! Il gioco è fatto!

Se c’è un punto inammissibile nel messaggio dell’internauta è la sicurezza che ci mostra a proposito degli “affidavit” quando osa scrivere: “quando l’accusa produsse degli ‘affidavit’, gli avvocati degli accusati poterono esigere la comparizione dei firmatari di questi stessi ‘affidavit’”. Gli avvocati non potevano “esigere” nulla di simile da parte del tribunale, e soprattutto non la comparizione del firmatario di un affidavit. Per lui solo, il caso di Höttl lo prova.

Il nostro internauta dovrebbe rivedere la sua copia laddove egli tratta di ciò che significa per i magistrati, nell’articolo 21 dello Statuto, l’espressione “to take judicial notice”. Questo significa “prendere conoscenza d’ufficio” o “ammettere d’ufficio”. Se un giudice decide di “prendere conoscenza d’ufficio” del fatto che “lo sterminio fisico degli ebrei” è avvenuto, l’accusato non avrà altra risorsa che di considerarlo come cosa decisa, di considerare il fatto per acquisito, di considerare come autentico il fatto che, durante la Seconda guerra mondiale, il vinto ha perseguito una tale politica di sterminio. Nel 1988, durante il secondo processo intentato a Toronto contro il revisionista Ernst Zündel, di cui assistevo l’avvocato (Doug Cristie), il giudice Ron Thomas ha deciso, alla richiesta del pubblico ministero, di prendere conoscenza d’ufficio della realtà dell’ “Olocausto”. Egli ha dichiarato: “L’Olocausto è l’assassinio di massa e lo sterminio di (o degli ebrei) da parte del regime nazista durante la Seconda guerra mondiale, e sarà detto [da parte mia] alla giuria di ammettere ciò d'ufficio” (“The Holocaust is the mass murder and exterminaton of Jews by the Nazi regime during the Second World War, and the jury will be told to take judicial notice of that”). Rammento qui che soltanto la giuria ha il diritto di pronunciarsi sulla colpevolezza o la non colpevolezza della persona chiamata in giudizio; al giudice in seguito, di fissare eventualmente la pena. Ogni persona, a cominciare da un avvocato, che si azzardasse a contestare o ad aver l’aria di contestare quel che si richiede così di ammettere d’ufficio e senza prova sarebbe passibile delle pene previste per “oltraggio a magistrato” (contempt of court).

Chi è l’insensato che accetterebbe di comparire davanti ad un tribunale che si faccia beffe fino a questo punto dei più ordinari principi della giustizia? Un vincitore giudica il proprio vinto! Egli redige lo statuto del proprio Tribunale. Egli crea perfino un nuovo diritto provvisorio e adattato alle necessità del momento. Agendo così egli riserva a sé stesso i più esorbitanti diritti, cominciando da quello di fare a meno eventualmente di prove. Egli, d’altronde, fa uso della pratica della responsabilità collettiva e della retroattività delle leggi. Egli decreta che non vi sarà alcuna possibilità d’appello. Egli decide che la pena di morte pronunciata contro i suoi prigionieri sarà eseguita mediante impiccagione e non ricorrendo al fuoco di un plotone d’esecuzione, etc. È lunga la lista dei crimini commessi contro il diritto delle genti dal tribunale militare internazionale di Norimberga. Le arringhe della difesa – ed è il colmo! – sono state seguite dalle requisitorie mentre nella giustizia normale le requisitorie precedono le arringhe. I vinti non avranno il diritto, alla fine, che ad una brevissima dichiarazione. Queste arringhe sono terminate il 25 luglio 1946. Il giorno seguente prendeva la parola il procuratore generale americano Robert H. Jackson, l’organizzatore principale di questa mascherata giudiziaria. Egli dichiarava allora (TMI, XIX, p. 414-416): “In quanto Tribunale Militare noi proseguiamo gli sforzi bellici delle nazioni alleate” (This Tribunal represents a continuation of the war efforts of the Allied Nations): un modo come un altro di gettare in faccia al vinto: “Vae victis!”. Egli prosegue: “In quanto Tribunale Internazionale, noi non siamo legati alle raffinatezze positive delle procedure dei nostri sistemi costituzionali o giuridici rispettivi, e le nostre regole non introdurranno dei precedenti nel sistema interno o nella giustizia civile di nessun paese”. In altre parole: “Al diavolo le raffinatezze!  Al diavolo il diritto positivo! Noi abbiamo inventato queste regole a proprio nostro uso, per un periodo di tempo limitato, e queste – dopo l’uso – non andranno ad intaccare i sistemi giudiziari di un qualunque paese”.

Beninteso, il linguaggio del vincitore porterà ininterrottamente il segno dell’alta moralità americana nel modo in cui si spiegherà più tardi in tutta una serie di guerre o di spedizioni punitive per arrivare, ad esempio, alla “giustizia” di Guantánamo. L’ho scritto e lo ribadisco, questo processo d’un tribunale militare internazionale che, nella realtà, non sarà stato né un “tribunale”, né “militare”, né “internazionale” (ma rigidamente interalleato e soprattutto americano) è stato nel XX° secolo il crimine dei crimini. In questo inizio del XXI° secolo sarebbe tempo di rendersene conto.      

                                       17 settembre 2012

Traduzione a cura di Germana Ruggeri